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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE
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CAMPUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAMPUS
3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
1227584
Date de dépôt :
16/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2023

Présentation de la marque CAMPUS

Déposée le 16 février 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAMPUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 108 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque CAMPUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAMPUS est expirée depuis le 16 février 2023.

3A GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : KIDOLO , CANTOREL , ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3 A , pilpa Dessert Famili , ELEVAGE EXCELLENCE , NEW ICE , CARAIBES , BAHAMAS , UN AMOUR DE BUCHE , AU COEUR DU PAYS VERT


3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 443108444


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 26 mars 2003 - Concession de licence n°367440 - Publication au BOPI 2003-03-26

Renouvellement avec limitation n°2014280 - Publication au BOPI 1993-13

Renouvellement sans limitation le 14 février 2003 n°2011728 - Publication au BOPI 2003-02-14

Renouvellement avec limitation le 14 février 2003 n°2237091 - Publication au BOPI 2003-02-14

Renouvellement avec limitation n°2015439 - Publication au BOPI 1994-09

Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI

Inscription le 12 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°366815 - Publication au BOPI 2003-03-12

Inscription le 28 avril 1992 - Transmission de propriété n°62706 - Publication au BOPI 1992-04-28

Inscription - Transmission de propriété n°45341 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI

Inscription le 30 mars 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°156474 - Publication au BOPI 1993-03-30

Inscription le 21 juin 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°159682 - Publication au BOPI 1993-06-21

Inscription le 12 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°185991 - Publication au BOPI 1995-06-12

Inscription le 24 mars 1999 - Concession de licence n°274456 - Publication au BOPI 1999-03-24

Inscription le 27 juin 1994 - Transmission de propriété n°174036 - Publication au BOPI 1994-06-27

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2012 n°2514541 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-20

Inscription le 10 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627020 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-10

Succédanés du café. Lait et produits laitiers Glaces comestibles Produits agricoles,horticoles, forestiers, et graines, non compris dans d’autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.